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Marques déposées par VIGNOBLES MICHEL BERGEYTODO
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CHATEAU DE DAMIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE DAMIS
VIGNOBLES MICHEL BERGEY, SCEA

Numéro de dépôt :
1267941
Date de dépôt :
16/01/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2024

Présentation de la marque CHATEAU DE DAMIS

Déposée le 16 janvier 1984 par VIGNOBLES MICHEL BERGEYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE DAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLES MICHEL BERGEYTODO domicilié(e) Château de Damis - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 469 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES MICHEL BERGEY domicilié(e) Château de Damis - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France.

La marque CHATEAU DE DAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE DAMIS est expirée depuis le 16 janvier 2024.

VIGNOBLES MICHEL BERGEY a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AURORE , CHATEAU DE LA BARDE Appellation Saint-Emilion Controlée , CHATEAU BEAULIEU BERGEY , Le Quotidien , CHATEAU CHAPITRE , PLAISIR DE BEAULIEU , CHATEAU DE CHAPITRE , NECTAR DE SEBASTIEN , ECRIN DE LA BARDE


VIGNOBLES MICHEL BERGEY, SCEA - Château de Damis - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France - SIREN 348469248


VIGNOBLES MICHEL BERGEY - Château de Damis - 33490 - SAINTE FOY LA LONGUE - France


Renouvellement sans limitation n°2028303 - Publication au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2256213 - Publication au BOPI 2004-01-08

Inscription le 4 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°169997 - Publication au BOPI 1994-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392164 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 7 octobre 1996 - Concession de licence n°207071 - Publication au BOPI 1996-10-07

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2013 n°2541026 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée "Château de Damis".